« J’ai toujours contribué au maximum dans les régimes fiscalisés (CELI, REER). Pour bénéficier des dividendes quand les taux d’intérêt étaient bas, j’ai surtout garni mon REER, devenu FERR, avec des actions de grandes entreprises. Or, depuis 2023, malgré les décaissements croissants, la valeur de mes actions augmente, m’écrit Pierre. C’est bien, mais, évidemment, je n’ai pas de la possibilité de vendre ces actions en profitant du taux d’imposition plus faible sur le gain en capital. J’ai retourné le problème dans tous les sens, et je n’ai pas trouvé de solution. Y en a-t-il une ? Et si oui, laquelle ? »

J’irai sans détour : notre lecteur ne trouve pas de solution pour la simple et bonne raison… qu’il n’y en a pas.

Dans un fonds enregistré de revenu de retraite (FERR), les revenus et les gains réalisés demeurent à l’abri de l’impôt tant qu’ils restent dans le régime. En contrepartie, les sommes qui en sortent sont imposables comme revenu, indépendamment du fait qu’elles proviennent de cotisations, d’intérêts, de dividendes ou de gains en capital. Voilà pour la réponse courte.

Maintenant, les nuances.

Analyser aujourd’hui sans oublier le passé

L’intuition fiscale de Pierre est sensée. Il est vrai que le gain en capital bénéficie d’un traitement fiscal plus avantageux que le retrait annuel du FERR. Par contre, sa déception suppose un oubli important : celui des économies fiscales dont il a bénéficié tout au long de la période d’accumulation.

Pour pouvoir profiter du traitement fiscal avantageux du gain en capital, les actions auraient dû être........

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