« J’ai deux filles, dont l’aînée de 16 ans, Juliette, est née d’une première union. Je suis toujours en couple avec la mère de notre plus jeune, Flavie, âgée de 10 ans. Nous revoyons actuellement nos testaments. Nous avons choisi, ma conjointe et moi, de nous léguer mutuellement 100 % de nos biens pour repousser l’impôt au deuxième décès. Advenant un décès simultané, nous avons fait le choix de laisser davantage à Flavie (75 %), qui perdrait alors ses deux parents, afin d’être équitable. Je pense qu’on va utiliser l’assurance-vie pour ne pas pénaliser non plus ma plus vieille, mais je ne sais pas comment calculer le montant d’assurance souscrire ? » se demande Christian.

Si les familles recomposées sont devenues presque la norme, elles nécessitent quand même une attention particulière lorsque vient le temps de penser à la planification successorale. Christian a vu juste avec sa question : le roulement fiscal au premier décès permet de reporter les impôts latents au second.

Dans une famille « traditionnelle », les enfants héritent du patrimoine familial au décès du dernier parent. Mais dans le cas présent, au décès de sa conjointe, Christian ne peut être certain qu’elle désignera Juliette comme l’une de ses héritières, puisqu’elle n’est pas sa mère biologique. Et même si elle le faisait, la situation d’iniquité ne disparaîtrait pas nécessairement : Juliette a sa propre mère biologique, qui lui laissera peut-être aussi un héritage.

Ainsi, dans les familles recomposées, l’égalité mathématique ne garantit pas toujours l’équité réelle entre les enfants.

Prévoir l’imprévisible

Comme si la situation n’était pas déjà suffisamment........

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